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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY-CAUVIS
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SENTEURS ET COULEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENTEURS ET COULEURS
DUPUY-CAUVIS, SAS

Numéro de dépôt :
4055617
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2023
SENTEURS ET COULEURS de DUPUY-CAUVIS

Présentation de la marque SENTEURS ET COULEURS

Déposée le 16 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY-CAUVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SENTEURS ET COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY-CAUVIS domicilié(e) 6 RUE FRANCIS JAMMES, ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 933 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY-CAUVIS domicilié(e) 6 RUE FRANCIS JAMMES, ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France.

La marque SENTEURS ET COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTEURS ET COULEURS est expirée depuis le 16 décembre 2023.

DUPUY-CAUVIS a également déposé les autres marques suivantes : LE JACQUET , LE PATRE AIZTO , LE SOMMELIER , LE CAMPAGNARD ET LE TERRIEN , BOULES DE NEIGE , LE TORCHON GOURMAND , LE TEE-SHIRT CARTE POSTALE , LE TABLIER GOURMAND , LIQUEUR DU PATRE , CHISTERA


DUPUY-CAUVIS, SAS - 6 RUE FRANCIS JAMMES, ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France - SIREN 323933069


DUPUY-CAUVIS - 6 RUE FRANCIS JAMMES, ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).