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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY-CAUVIS
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REGIONS & COULEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIONS & COULEURS
DUPUY-CAUVIS, SAS

Numéro de dépôt :
4020811
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2023
REGIONS & COULEURS de DUPUY-CAUVIS

Présentation de la marque REGIONS & COULEURS

Déposée le 15 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY-CAUVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « REGIONS & COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY-CAUVIS domicilié(e) ZI DU MONGE, 6 RUE FRANCIS JAMMES, BP 90198 - 65106 - LOURDES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 933 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY-CAUVIS, M. DUMAS FRANCK domicilié(e) ZI DU MONGE, 6 RUE FRANCIS JAMMES, BP 90198 - 65106 - LOURDES CEDEX - France.

La marque REGIONS & COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIONS & COULEURS est expirée depuis le 15 juillet 2023.

DUPUY-CAUVIS a également déposé les autres marques suivantes : LE JACQUET , LE PATRE AIZTO , LE SOMMELIER , LE CAMPAGNARD ET LE TERRIEN , SENTEURS ET COULEURS , BOULES DE NEIGE , LE TORCHON GOURMAND , LE TEE-SHIRT CARTE POSTALE , LE TABLIER GOURMAND , LIQUEUR DU PATRE


DUPUY-CAUVIS, SAS - ZI DU MONGE, 6 RUE FRANCIS JAMMES, BP 90198 - 65106 - LOURDES CEDEX - France - SIREN 323933069


DUPUY-CAUVIS, M. DUMAS FRANCK - ZI DU MONGE, 6 RUE FRANCIS JAMMES, BP 90198 - 65106 - LOURDES CEDEX - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).