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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY CAUVIS
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LE TORCHON GOURMAND
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE TORCHON GOURMAND
DUPUY CAUVIS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3341156
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE TORCHON GOURMAND de DUPUY CAUVIS

Présentation de la marque LE TORCHON GOURMAND

Déposée le 4 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY CAUVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TORCHON GOURMAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY CAUVIS domicilié(e) 12 bis, rue du Pré de la Pie,65100 LOURDES - 65100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 933 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY-CAUVIS domicilié(e) 12 bis, rue du Pré de la Pie,65100 LOURDES - 65100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 24

DUPUY CAUVIS a également déposé les autres marques suivantes : LE JACQUET , LE PATRE AIZTO , LE SOMMELIER , LE CAMPAGNARD ET LE TERRIEN , SENTEURS ET COULEURS , BOULES DE NEIGE , LE TORCHON GOURMAND , LE TEE-SHIRT CARTE POSTALE , LE TABLIER GOURMAND , LIQUEUR DU PATRE


DUPUY CAUVIS S.A.S. - 12 bis, rue du Pré de la Pie,65100 LOURDES - 65100 - France - SIREN 323933069


DUPUY-CAUVIS - 12 bis, rue du Pré de la Pie,65100 LOURDES - 65100 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet total n°441461 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Linge de maison, torchon.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).