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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY-CAUVIS
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LE JACQUET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE JACQUET
DUPUY-CAUVIS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3246753
Date de dépôt :
17/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2023
LE JACQUET de DUPUY-CAUVIS

Présentation de la marque LE JACQUET

Déposée le 17 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY-CAUVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY-CAUVIS domicilié(e) 6, RUE FRANCIS JAMMES, ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 933 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY-CAUVIS, SAS domicilié(e) 6, RUE FRANCIS JAMMES, ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France.

La marque LE JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JACQUET est expirée depuis le 17 septembre 2023.

DUPUY-CAUVIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PATRE AIZTO , LE SOMMELIER , LE CAMPAGNARD ET LE TERRIEN , SENTEURS ET COULEURS , BOULES DE NEIGE , LE TORCHON GOURMAND , LE TEE-SHIRT CARTE POSTALE , LE TABLIER GOURMAND , LIQUEUR DU PATRE , CHISTERA


DUPUY-CAUVIS SAS, SAS - 6, RUE FRANCIS JAMMES, ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France - SIREN 323933069


DUPUY-CAUVIS, SAS - 6, RUE FRANCIS JAMMES, ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538742 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.