Déposée le 22 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY-CAUVIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY-CAUVIS domicilié(e) 6 RUE FRANCIS JAMMES - 65100 - LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 933 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY-CAUVIS domicilié(e) 6 RUE FRANCIS JAMMES - 65100 - LOURDES - France.
La marque CAP OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUPUY-CAUVIS, SAS - 6 RUE FRANCIS JAMMES - 65100 - LOURDES - France - SIREN 323933069
DUPUY-CAUVIS - 6 RUE FRANCIS JAMMES - 65100 - LOURDES - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.
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