Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SAVON FRANÇAI S
M. Dupuy Arthur

Numéro de dépôt :
4121052
Date de dépôt :
26/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2024
LE SAVON FRANÇAI S de Dupuy Arthur

Présentation de la marque LE SAVON FRANÇAI S

Déposée le 26 septembre 2014 par monsieur Dupuy Arthur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE SAVON FRANÇAI S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Dupuy Arthur domicilié(e) 5, Quai François Maillol - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dupuy Arthur domicilié(e) 5, Quai François Maillol - 34200 - SETE - France.

La marque LE SAVON FRANÇAI S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAVON FRANÇAI S arrivera à expiration en date du 26 septembre 2024.

Dupuy Arthur a également déposé les autres marques suivantes : Le Savon Français


M. Dupuy Arthur - 5, Quai François Maillol - 34200 - SETE - France


M. Dupuy Arthur - 5, Quai François Maillol - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.