Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame DUPUY Arlette
/
CHATEAU HAUT FOUCAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT FOUCAUD
Madame DUPUY Arlette

Numéro de dépôt :
1508501
Date de dépôt :
07/07/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
07/07/2007

Présentation de la marque CHATEAU HAUT FOUCAUD

Déposée le 7 juillet 1987 par madame DUPUY Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT FOUCAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DUPUY Arlette domicilié(e) demeurant "Le Bourg", 33710 LANSAC (dossier no 2088569) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame DUPUY Arlette domicilié(e) (dossier no 2088569) - France.

La marque CHATEAU HAUT FOUCAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT FOUCAUD est expirée depuis le 7 juillet 2007.

DUPUY Arlette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT FOUCAUD


Madame DUPUY Arlette - demeurant "Le Bourg", 33710 LANSAC (dossier no 2088569) - France


Madame DUPUY Arlette - (dossier no 2088569) - France


Renouvellement sans limitation n°2088569 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Demande de renouvellement le 29 octobre 2007 n°2088569 - Publication au BOPI 2007-10-29

Inscription le 23 avril 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°495690 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU HAUT FOUCAUD"