Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT FOUCAUD
Numéro de dépôt :
1017158
Date de dépôt :
27/04/1977
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque CHATEAU HAUT FOUCAUD
Déposée le 27 avril 1977 par DUPUY Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT FOUCAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT FOUCAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU HAUT FOUCAUD est expirée depuis le 27 avril 1987.
DUPUY Arlette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028