Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château LA SOLITUDE
DUPUY Anne

Numéro de dépôt :
3176439
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
25/07/2012
Château LA SOLITUDE de DUPUY Anne

Présentation de la marque Château LA SOLITUDE

Déposée le 25 juillet 2002 par DUPUY Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Château LA SOLITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est DUPUY Anne domicilié(e) 33240 AUBIE et ESPESSAS - 33240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY Anne domicilié(e) 33240 AUBIE et ESPESSAS - France.

La marque Château LA SOLITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château LA SOLITUDE est expirée depuis le 25 juillet 2012.


DUPUY Anne - 33240 AUBIE et ESPESSAS - 33240 - France


DUPUY Anne - 33240 AUBIE et ESPESSAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Vins d'A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Solitude