E.C.A.P. ECOLE DE COMMERCE PAR ALTERNANCE DE POISSY
Présentation de la marque E.C.A.P. ECOLE DE COMMERCE PAR ALTERNANCE DE POISSY
Déposée le 21 février 1992 par DUPUIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.C.A.P. ECOLE DE COMMERCE PAR ALTERNANCE DE POISSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E.C.A.P. ECOLE DE COMMERCE PAR ALTERNANCE DE POISSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.C.A.P. ECOLE DE COMMERCE PAR ALTERNANCE DE POISSY est expirée depuis le 21 février 2002.
Inscription le 4 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65728 - Publication au BOPI 1992-08-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08