Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.C.A.P. ECOLE DE COMMERCE PAR ALTERNANCE DE POISSY
DUPUIS Pierre

Numéro de dépôt :
92406652
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque E.C.A.P. ECOLE DE COMMERCE PAR ALTERNANCE DE POISSY

Déposée le 21 février 1992 par DUPUIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.C.A.P. ECOLE DE COMMERCE PAR ALTERNANCE DE POISSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est DUPUIS Pierre, domicilié(e) 2 allée des Fougères, 78410 AUBERGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUIS Pierre - France.

La marque E.C.A.P. ECOLE DE COMMERCE PAR ALTERNANCE DE POISSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.C.A.P. ECOLE DE COMMERCE PAR ALTERNANCE DE POISSY est expirée depuis le 21 février 2002.


DUPUIS Pierre - 2 allée des Fougères, 78410 AUBERGENVILLE - France


DUPUIS Pierre - France


Inscription le 4 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65728 - Publication au BOPI 1992-08-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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