Déposée le 4 juin 1991 par DUPUIS Jean FranÇois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAILCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DUPUIS Jean FranÇois, domicilié(e) 103 rue de la Course, 33000 BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque RAILCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUPUIS Jean FranÇois - 103 rue de la Course, 33000 BORDEAUX - France
CABINET NETTER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;profilés, baguettes métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; étagères, rayonnages d'armoires ou de meubles de rangement, profilés (parties de meubles)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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