Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAILCLASS
DUPUIS Jean FranÇois

Numéro de dépôt :
1669138
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2001

Présentation de la marque RAILCLASS

Déposée le 4 juin 1991 par DUPUIS Jean FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAILCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUPUIS Jean FranÇois, domicilié(e) 103 rue de la Course, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque RAILCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAILCLASS est expirée depuis le 4 juin 2001.

DUPUIS Jean FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : la maison de mon pharmacien , la maison du pharmacien , LE VOYAGE DU PHARMACIEN LA CUISINE DU PHARMACIEN LA CHAMBRE DU PHARMACIEN , LE VOYAGE DE MON PHARMACIEN LA CUISINE DE MON PHARMACIEN LA CHAMBRE DE MON PHARMACIEN


DUPUIS Jean FranÇois - 103 rue de la Course, 33000 BORDEAUX - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;profilés, baguettes métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; étagères, rayonnages d'armoires ou de meubles de rangement, profilés (parties de meubles)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.