Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYPNOSTIMULATION
M. DUPRIEZ Jean-Marie

Numéro de dépôt :
4280116
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/06/2026
HYPNOSTIMULATION de DUPRIEZ Jean-Marie

Présentation de la marque HYPNOSTIMULATION

Déposée le 15 juin 2016 par monsieur DUPRIEZ Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HYPNOSTIMULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur DUPRIEZ Jean-Marie domicilié(e) “ LES TAMARIS ” – Montée B, 11 AVENUE Edouard HERRIOT - 73800 - MONTMELIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPRIEZ Jean-Marie domicilié(e) “ LES TAMARIS ” – Montée B, 11 AVENUE Edouard HERRIOT - 73800 - MONTMELIAN - France.

La marque HYPNOSTIMULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPNOSTIMULATION arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

DUPRIEZ Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : NEURONE VALLEE , NEUROPOLE , CHINA IN FRANCE


M. DUPRIEZ Jean-Marie - “ LES TAMARIS ” – Montée B, 11 AVENUE Edouard HERRIOT - 73800 - MONTMELIAN - France


M. DUPRIEZ Jean-Marie - “ LES TAMARIS ” – Montée B, 11 AVENUE Edouard HERRIOT - 73800 - MONTMELIAN - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 31 août 2017 - Rejet partiel n°707250 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-31

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.