Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTI PAIN
M. DUPREZ JEAN COME

Numéro de dépôt :
3889957
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2022
CROUSTI PAIN de DUPREZ JEAN COME

Présentation de la marque CROUSTI PAIN

Déposée le 18 janvier 2012 par monsieur DUPREZ JEAN COME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTI PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur DUPREZ JEAN COME domicilié(e) 11 RUE FERNAND FOREST - 63540 - ROMAGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPREZ JEAN COME domicilié(e) 11 RUE FERNAND FOREST - 63540 - ROMAGNAT - France.

La marque CROUSTI PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTI PAIN est expirée depuis le 18 janvier 2022.

DUPREZ JEAN COME a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTI PAIN


M. DUPREZ JEAN COME - 11 RUE FERNAND FOREST - 63540 - ROMAGNAT - France


M. DUPREZ JEAN COME - 11 RUE FERNAND FOREST - 63540 - ROMAGNAT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663880 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

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