DUPREZ Gérard agissant au nom et pour le compte de la société en formation Tendance Music (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
99773345
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/02/2009
Présentation de la marque SCUBA RECORDS
Déposée le 5 février 1999 par DUPREZ Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SCUBA RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est DUPREZ Gérard agissant au nom et pour le compte de la société en formation Tendance Music (S.A.R.L.), domicilié(e) 14, place des Patiniers, 59800 LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.
La marque SCUBA RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCUBA RECORDS est expirée depuis le 5 février 2009.
DUPREZ Gérard a également déposé les autres marques suivantes : SCUBA MUSIC
DUPREZ Gérard agissant au nom et pour le compte de la société en formation Tendance Music (S.A.R.L.) - 14, place des Patiniers, 59800 LILLE - France
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Supports d'enregistrement magnétiques, bandes magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo ; disques audionumériques, disques vidéo ; jeux vidéo utilisables seulement avec un écran d'ordinateur ou de télévision. Imprimés, catalogues, journaux, livres, publications, revues, périodiques ; affiches, albums, images, photographies. Divertissement ; édition et publication de livres et revues à buts culturels et éducatifs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services d'orchestre ; production de disques, production de films, spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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