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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPRE VINS D ARDECHE
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LA PIQUETTE D'ARDECHE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PIQUETTE D'ARDECHE
SAS DUPRE VINS D ARDECHE, SAS

Numéro de dépôt :
4303067
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA PIQUETTE D\'ARDECHE de DUPRE VINS D ARDECHE

Présentation de la marque LA PIQUETTE D'ARDECHE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPRE VINS D ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PIQUETTE D'ARDECHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPRE VINS D ARDECHE domicilié(e) ZA LES ESTRADES - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 615 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DUPRE VINS D ARDECHE, M. David Dupré domicilié(e) ZA LES ESTRADES - 07150 - VALLON-PONT-D'ARC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DUPRE VINS D ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : LA PIQUETTE , Le Pressoir Ardéchois


SAS DUPRE VINS D ARDECHE, SAS - ZA LES ESTRADES - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France - SIREN 422615930


SAS DUPRE VINS D ARDECHE, M. David Dupré - ZA LES ESTRADES - 07150 - VALLON-PONT-D'ARC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 23 août 2017 - Rejet total n°706775 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.