Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PIQUETTE
Dupré Vins d'Ardèche, SAS

Numéro de dépôt :
4349175
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA PIQUETTE de Dupré Vins d\'Ardèche

Présentation de la marque LA PIQUETTE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dupré Vins d'Ardèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PIQUETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Dupré Vins d'Ardèche domicilié(e) ZA LES ESTRADES - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 615 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DUPRE VINS D ARDECHE, M. David Dupré domicilié(e) ZA LES ESTRADES - 07150 - VALLON-PONT-D'ARC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Dupré Vins d'Ardèche a également déposé les autres marques suivantes : LA PIQUETTE D'ARDECHE , Le Pressoir Ardéchois


Dupré Vins d'Ardèche, SAS - ZA LES ESTRADES - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France - SIREN 422615930


SAS DUPRE VINS D ARDECHE, M. David Dupré - ZA LES ESTRADES - 07150 - VALLON-PONT-D'ARC - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740314 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.