DOMAINE DES MARCELLINS
Présentation de la marque DOMAINE DES MARCELLINS
Déposée le 16 janvier 1996 par DUPRE ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES MARCELLINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES MARCELLINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MARCELLINS est expirée depuis le 16 janvier 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09