Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MARCELLINS
DUPRE ROGER

Numéro de dépôt :
96606938
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/01/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES MARCELLINS

Déposée le 16 janvier 1996 par DUPRE ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES MARCELLINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est DUPRE ROGER, domicilié(e) LES MARCELLINS, 69910 VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPRE ROGER - France.

La marque DOMAINE DES MARCELLINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MARCELLINS est expirée depuis le 16 janvier 2006.


DUPRE ROGER - LES MARCELLINS, 69910 VILLIE-MORGON - France


DUPRE ROGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Vin A.O.C. Morgon Beaujolais Beaujolais villages Provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine des Marcellins

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.