Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINTEMPS DES SABLES
DUPRAT Jean Pierre
GAEC "DU BORD DU RUISSEAU"
NERCAMP Gisèle
MARTIN Bernard
TAUZIA Serge

Numéro de dépôt :
93478769
Date de dépôt :
21/07/1993
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
21/07/2003

Présentation de la marque PRINTEMPS DES SABLES

Déposée le 21 juillet 1993 par DUPRAT Jean Pierre, GAEC "DU BORD DU RUISSEAU", NERCAMP Gisèle, MARTIN Bernard, TAUZIA Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « PRINTEMPS DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Les déposants sont DUPRAT Jean Pierre, domicilié(e) "Sisto", 40090 Campagne - France, GAEC "DU BORD DU RUISSEAU", domicilié(e) Perlarieu, 40090 MAZEROLLES - France, NERCAMP Gisèle, domicilié(e) "Signe", 40280 SAINT PIERRE DU MONT - France, MARTIN Bernard, domicilié(e) "Burté", 40280 SAINT PIERRE DU MONT - France, TAUZIA Serge, domicilié(e) "Chinas", 40090 CAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NERCAMP Gisèle "Bigne" - France.

La marque PRINTEMPS DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINTEMPS DES SABLES est expirée depuis le 21 juillet 2003.

DUPRAT Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SAPHIR VACANCES , SAPHIR VACANCES


DUPRAT Jean Pierre - "Sisto", 40090 Campagne - France

GAEC "DU BORD DU RUISSEAU" - Perlarieu, 40090 MAZEROLLES - France

NERCAMP Gisèle - "Signe", 40280 SAINT PIERRE DU MONT - France

MARTIN Bernard - "Burté", 40280 SAINT PIERRE DU MONT - France

TAUZIA Serge - "Chinas", 40090 CAMPAGNE - France


NERCAMP Gisèle "Bigne" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Conserves de légumes, de viandes Légumes frais, volailles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.