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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUPRAT Freres
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COMTE DES LANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DES LANDES
DUPRAT Freres S.A.

Numéro de dépôt :
93453724
Date de dépôt :
28/01/1993
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
28/01/2003

Présentation de la marque COMTE DES LANDES

Déposée le 28 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) DUPRAT Freres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « COMTE DES LANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUPRAT Freres domicilié(e) Quai Piece Noyee, Chemin St-Bernard, 64100 BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 720 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre DUPRAT Representant la S.A.R.L. DUPRAT FRERES - France.

La marque COMTE DES LANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DES LANDES est expirée depuis le 28 janvier 2003.

DUPRAT Freres a également déposé les autres marques suivantes : FORET DE COMPT , Côtes et Plages , Le Rocher de Granna , FLEUR DES LANDES , CHARLES BEAURIGNAC , Côtes et Montagnes , CAMPO BUENO , COMTE DES LANDES , COMTE DE LOUVIAC , Terroir d'exception


DUPRAT Freres S.A. - Quai Piece Noyee, Chemin St-Bernard, 64100 BAYONNE - France - SIREN 582720603


Monsieur Pierre DUPRAT Representant la S.A.R.L. DUPRAT FRERES - France


Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164207 - Publication au BOPI 1993-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Vins de Pays des Landes Vins d'appellation d'origine provenant des Landes, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée provenant des Landes, vins mousseux de qualité provenant des Landes; Vins de Pays des Landes Vins d'appellation d'origine provenant des Landes, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée provenant des Landes, vins mousseux de qualité provenant des Landes

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.