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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPRAT Frères
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COMTE DE SEVIAC
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COMTE DE SEVIAC
DUPRAT Frères S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93451340
Date de dépôt :
05/01/1993
Lieu de dépôt :
BAYONNE

Présentation de la marque COMTE DE SEVIAC

Déposée le 5 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPRAT Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « COMTE DE SEVIAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPRAT Frères domicilié(e) Quai Pièce Noyée, Chemin Saint Bernard, 64100 BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 720 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre DUPRAT Représentant le S.A.R.L. DUPRAT Frères - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque COMTE DE SEVIAC est expirée depuis le 5 janvier 2003.

DUPRAT Frères a également déposé les autres marques suivantes : FORET DE COMPT , Côtes et Plages , COMTE DES LANDES , Le Rocher de Granna , FLEUR DES LANDES , CHARLES BEAURIGNAC , Côtes et Montagnes , CAMPO BUENO , COMTE DES LANDES , COMTE DE LOUVIAC


DUPRAT Frères S.A.R.L. - Quai Pièce Noyée, Chemin Saint Bernard, 64100 BAYONNE - France - SIREN 582720603


Mr Pierre DUPRAT Représentant le S.A.R.L. DUPRAT Frères - France


Inscription le 11 octobre 1994 - RENONCIATION TOTALE n°177311 - Publication au BOPI 1994-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

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