Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE LOUVIAC
DUPRAT Frères S.A.R.L

Numéro de dépôt :
94536983
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque COMTE DE LOUVIAC

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPRAT Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « COMTE DE LOUVIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPRAT Frères domicilié(e) Quai Pièce Noyée Chemin Saint Bernard, 64100 BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 720 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Pierre DUPRAT - France.

La marque COMTE DE LOUVIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE LOUVIAC est expirée depuis le 16 septembre 2004.

DUPRAT Frères a également déposé les autres marques suivantes : FORET DE COMPT , Côtes et Plages , COMTE DES LANDES , Le Rocher de Granna , FLEUR DES LANDES , CHARLES BEAURIGNAC , Côtes et Montagnes , CAMPO BUENO , COMTE DES LANDES , Terroir d'exception


DUPRAT Frères S.A.R.L - Quai Pièce Noyée Chemin Saint Bernard, 64100 BAYONNE - France - SIREN 582720603


Mr. Pierre DUPRAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Bas Armagnac