Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPERNICO
Duprat Emmanuel

Numéro de dépôt :
94520532
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque COPERNICO

Déposée le 17 mai 1994 par Duprat Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPERNICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est Duprat Emmanuel, domicilié(e) 8, rue des Patures, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPRAT - France.

La marque COPERNICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPERNICO est expirée depuis le 17 mai 2004.

Duprat Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : DUMMY


Duprat Emmanuel - 8, rue des Patures, 75016 PARIS - France


DUPRAT - France


Inscription le 8 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324751 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

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