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Marques déposées par monsieur DUPRAT DOMINIQUE
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Fédération Française de Magnétisme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fédération Française de Magnétisme
M. DUPRAT DOMINIQUE, Agissant pour le compte de la société FEDERATION FRANCAISE DE MAGNETISME en cours de formation

Numéro de dépôt :
4086286
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2024
Fédération Française de Magnétisme de DUPRAT DOMINIQUE

Présentation de la marque Fédération Française de Magnétisme

Déposée le 16 avril 2014 par monsieur DUPRAT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fédération Française de Magnétisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est monsieur DUPRAT DOMINIQUE domicilié(e) LE PRE CATELAN, 78 ALLEES JEAN JAURES - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPRAT DOMINIQUE domicilié(e) 236 CHEMIN DES BOUSQUETS - 31620 - BOULOC - France.

La marque Fédération Française de Magnétisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Française de Magnétisme est expirée depuis le 16 avril 2024.


M. DUPRAT DOMINIQUE, Agissant pour le compte de la société FEDERATION FRANCAISE DE MAGNETISME en cours de formation - LE PRE CATELAN, 78 ALLEES JEAN JAURES - 31000 - TOULOUSE - France


M. DUPRAT DOMINIQUE - 236 CHEMIN DES BOUSQUETS - 31620 - BOULOC - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de médecine alternative.