Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTE DE CASTELNAU
Numéro de dépôt :
1581447
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2000
Présentation de la marque COMTE DE CASTELNAU
Déposée le 21 mars 1990 par madame DUPOUY Eliane épouse PAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE CASTELNAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMTE DE CASTELNAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 14 juin 1994 - Transmission de propriété n°173493 - Publication au BOPI 1994-06-14