Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE MARIE DE SAINT PIERRE
DUPOUY Alain

Numéro de dépôt :
1634670
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2000

Présentation de la marque ROSE MARIE DE SAINT PIERRE

Déposée le 17 décembre 1990 par DUPOUY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSE MARIE DE SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUPOUY Alain, domicilié(e) Villa la Salinas - 16 allée des Bougainvillées, 06110 LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque ROSE MARIE DE SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE MARIE DE SAINT PIERRE est expirée depuis le 17 décembre 2000.

DUPOUY Alain a également déposé les autres marques suivantes : ALLAN DU PUY , PUSS


DUPOUY Alain - Villa la Salinas - 16 allée des Bougainvillées, 06110 LE CANNET - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Magazines, revues, livres, journaux