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Marques déposées par DUPOURQUE André
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DALTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALTON
DUPOURQUE André, Le Tauzin de Mouchan, MOUCHAN, 32330 GONDRIN.

Numéro de dépôt :
1326361
Date de dépôt :
10/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1995

Présentation de la marque DALTON

Déposée le 10 octobre 1985 par DUPOURQUE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DALTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUPOURQUE André, Le Tauzin de Mouchan, MOUCHAN, 32330 GONDRIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque DALTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALTON est expirée depuis le 10 octobre 1995.


DUPOURQUE André, Le Tauzin de Mouchan, MOUCHAN, 32330 GONDRIN. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Meubles, présentoirs; vins, spiritueux et liqueurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.