Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VINCENT
Mr DUPORGE Robert

Numéro de dépôt :
92442299
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE VINCENT

Déposée le 13 novembre 1992 par monsieur DUPORGE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est monsieur DUPORGE Robert domicilié(e) Domaine de Vincent,33126 ST AIGNAN (dossier no 2226108) - 33126 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Robert DUPORGE domicilié(e) Domaine de Vincent,33126 St AIGNAN (dossier no 2226108) - 33126 - France.

La marque DOMAINE DE VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE VINCENT est expirée depuis le 13 novembre 2012.


Mr DUPORGE Robert - Domaine de Vincent,33126 ST AIGNAN (dossier no 2226108) - 33126 - France


Mr Robert DUPORGE - Domaine de Vincent,33126 St AIGNAN (dossier no 2226108) - 33126 - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2002 n°2226108 - Publication au BOPI 2002-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE VINCENT