Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gravitique
M. Dupont Thomas

Numéro de dépôt :
4000989
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2023
Gravitique de Dupont Thomas

Présentation de la marque Gravitique

Déposée le 25 avril 2013 par monsieur Dupont Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Gravitique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Dupont Thomas domicilié(e) 44 Rue Pierre de Coubertin - 70400 - HERICOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dupont Thomas domicilié(e) 44 Rue Pierre de Coubertin - 70400 - HERICOURT - France.

La marque Gravitique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gravitique est expirée depuis le 25 avril 2023.


M. Dupont Thomas - 44 Rue Pierre de Coubertin - 70400 - HERICOURT - France


M. Dupont Thomas - 44 Rue Pierre de Coubertin - 70400 - HERICOURT - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; freins, poussettes ; chariots de manutention ; éléments permettant la propulsion, l'entrainement et la lévitation de tous appareils de locomotion a savoir, moteurs pour véhicule terrestres.