Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE
DUPONT RESTAURATION, SAS

Numéro de dépôt :
3957873
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
LE DOMAINE de DUPONT RESTAURATION

Présentation de la marque LE DOMAINE

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT RESTAURATION domicilié(e) ZA LES PORTES DU NORD - 62820 - LIBERCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT RESTAURATION, M. DUPONT GEOFFROY domicilié(e) ZA LES PORTES DU NORD - 62820 - LIBERCOURT - France.

La marque LE DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957873.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE est expirée depuis le 23 octobre 2022.

DUPONT RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : DUPONT RESTAURATION LE BIEN-ETRE AU QUOTIDIEN , , 4 SAISONS LAISSEZ PARLER VOS PAPILLES! , MAC DUPONT , SUR LE FIL THES CAFES EPICERIE , LE DEFILE , D DUPONT TRAITEUR , L'ATELIER , DUPONT RESTAURATION , DUPONT RESTAURATION LE BIEN-ETRE AU QUOTIDIEN


DUPONT RESTAURATION, SAS - ZA LES PORTES DU NORD - 62820 - LIBERCOURT - France


DUPONT RESTAURATION, M. DUPONT GEOFFROY - ZA LES PORTES DU NORD - 62820 - LIBERCOURT - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.