Déposée le 11 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT RESTAURATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DUPONT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT RESTAURATION domicilié(e) ZA LES PORTES DU NORD - 62820 - LIBERCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPONT PASCAL domicilié(e) ZA LES PORTES DU NORD - 62820 - LIBERCOURT - France.
La marque DUPONT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968727.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUPONT RESTAURATION, SAS - ZA LES PORTES DU NORD - 62820 - LIBERCOURT - France
M. DUPONT PASCAL - ZA LES PORTES DU NORD - 62820 - LIBERCOURT - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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