Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUPONT TRAITEUR
DUPONT RESTAURATION, SAS

Numéro de dépôt :
3968727
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2022
DUPONT TRAITEUR de DUPONT RESTAURATION

Présentation de la marque DUPONT TRAITEUR

Déposée le 11 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DUPONT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT RESTAURATION domicilié(e) ZA LES PORTES DU NORD - 62820 - LIBERCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPONT PASCAL domicilié(e) ZA LES PORTES DU NORD - 62820 - LIBERCOURT - France.

La marque DUPONT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUPONT TRAITEUR est expirée depuis le 11 décembre 2022.

DUPONT RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : DUPONT RESTAURATION LE BIEN-ETRE AU QUOTIDIEN , , 4 SAISONS LAISSEZ PARLER VOS PAPILLES! , MAC DUPONT , SUR LE FIL THES CAFES EPICERIE , LE DEFILE , D DUPONT TRAITEUR , L'ATELIER , LE DOMAINE , DUPONT RESTAURATION


DUPONT RESTAURATION, SAS - ZA LES PORTES DU NORD - 62820 - LIBERCOURT - France


M. DUPONT PASCAL - ZA LES PORTES DU NORD - 62820 - LIBERCOURT - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.