Marque enregistrée - Marque en vigueur

D DUPONT TRAITEUR
DUPONT RESTAURATION, SAS

Numéro de dépôt :
4138128
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2024
D DUPONT TRAITEUR de DUPONT RESTAURATION

Présentation de la marque D DUPONT TRAITEUR

Déposée le 28 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D DUPONT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT RESTAURATION domicilié(e) ZA LES PORTES DU NORD, 13 AVENUE BLAISE PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT RESTAURATION, M. DUPONT PASCAL domicilié(e) ZA LES PORTES DU NORD, 13 AVENUE BLAISE PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France.

La marque D DUPONT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138128.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DUPONT TRAITEUR arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.

DUPONT RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : DUPONT RESTAURATION LE BIEN-ETRE AU QUOTIDIEN , , 4 SAISONS LAISSEZ PARLER VOS PAPILLES! , MAC DUPONT , SUR LE FIL THES CAFES EPICERIE , LE DEFILE , L'ATELIER , LE DOMAINE , DUPONT RESTAURATION , DUPONT RESTAURATION LE BIEN-ETRE AU QUOTIDIEN


DUPONT RESTAURATION, SAS - ZA LES PORTES DU NORD, 13 AVENUE BLAISE PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France


DUPONT RESTAURATION, M. DUPONT PASCAL - ZA LES PORTES DU NORD, 13 AVENUE BLAISE PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.