4 SAISONS
Présentation de la marque 4 SAISONS
Déposée le 20 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) DUPONT RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320116.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 SAISONS est expirée depuis le 20 octobre 2014.
DUPONT RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49