Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 SAISONS
DUPONT RESTAURATION SA

Numéro de dépôt :
3320116
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2014
4 SAISONS de DUPONT RESTAURATION

Présentation de la marque 4 SAISONS

Déposée le 20 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) DUPONT RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUPONT RESTAURATION domicilié(e) ZA LES PORTES DU NORD,62820 LIBERCOURT - 62820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME CALLOT FLORENCE DUPONT RESTAURATION domicilié(e) ZA LES PORTES DU NORD,62820 LIBERCOURT - 62820 - France.

La marque 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320116.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 SAISONS est expirée depuis le 20 octobre 2014.

DUPONT RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : DUPONT RESTAURATION LE BIEN-ETRE AU QUOTIDIEN , , 4 SAISONS LAISSEZ PARLER VOS PAPILLES! , MAC DUPONT , SUR LE FIL THES CAFES EPICERIE , LE DEFILE , D DUPONT TRAITEUR , L'ATELIER , LE DOMAINE , DUPONT RESTAURATION


DUPONT RESTAURATION SA - ZA LES PORTES DU NORD,62820 LIBERCOURT - 62820 - France


MADAME CALLOT FLORENCE DUPONT RESTAURATION - ZA LES PORTES DU NORD,62820 LIBERCOURT - 62820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services traiteurs ; Services hôteliers.