Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINE'S ALSACE
DUPONT Pierre

Numéro de dépôt :
96626212
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2006

Présentation de la marque WINE'S ALSACE

Déposée le 15 mai 1996 par DUPONT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WINE'S ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est DUPONT Pierre, domicilié(e) 50, chemin des Campons, 06480 LA COLLE SUR LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUPONT Pierre - France.

La marque WINE'S ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINE'S ALSACE est expirée depuis le 15 mai 2006.

DUPONT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE COSSU , DREAMTV , FRANCE LUXURY , F BUSINESS , La Cité Internet , MAILY MAILO , MA VILLE EN LIGNE , SERALATEX , CONCEPT DREAMTV DREAMTV DREAMROOM DREAMSAT DREAMTEL DREAMVIDEO DREAMBOX , GOLFE DE SAINT TROPEZ.COM


DUPONT Pierre - 50, chemin des Campons, 06480 LA COLLE SUR LOUP - France


Monsieur DUPONT Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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