WINE'S ALSACE
Présentation de la marque WINE'S ALSACE
Déposée le 15 mai 1996 par DUPONT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WINE'S ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque WINE'S ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINE'S ALSACE est expirée depuis le 15 mai 2006.
DUPONT Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26