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Marques déposées par DUPONT Pierre
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La Cité Internet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Cité Internet
DUPONT Pierre

Numéro de dépôt :
3021401
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2010
La Cité Internet de DUPONT Pierre

Présentation de la marque La Cité Internet

Déposée le 13 avril 2000 par DUPONT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Cité Internet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est DUPONT Pierre, domicilié(e) 150/5 avenue du Golf, 06250 Mougins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT Pierre - France.

La marque La Cité Internet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cité Internet est expirée depuis le 13 avril 2010.

DUPONT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE COSSU , DREAMTV , WINE'S ALSACE , FRANCE LUXURY , F BUSINESS , MAILY MAILO , MA VILLE EN LIGNE , SERALATEX , CONCEPT DREAMTV DREAMTV DREAMROOM DREAMSAT DREAMTEL DREAMVIDEO DREAMBOX , GOLFE DE SAINT TROPEZ.COM


DUPONT Pierre - 150/5 avenue du Golf, 06250 Mougins - France


DUPONT Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Inscription le 30 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°430204 - Publication au BOPI 2005-11-30

Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318521 - Publication au BOPI 2001-03-20

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

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