NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE
Présentation de la marque NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE
Déposée le 7 novembre 1986 par la société DUPONT Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYEUX), la marque française « NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE est expirée depuis le 7 novembre 2006.
DUPONT Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1996 n°2077288 - Publication au BOPI 1996-10-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25
Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°318793 - Publication au BOPI 2000-12-26