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Marques déposées par DUPONT Paul Auguste
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NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE
DUPONT Paul Auguste

Numéro de dépôt :
1019584
Date de dépôt :
27/10/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Bayeux

Présentation de la marque NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE

Déposée le 27 octobre 1976 par DUPONT Paul Auguste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bayeux), la marque française « NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUPONT Paul Auguste, domicilié(e) 7 rue Saint-Martin à Bayeux 14400 - France.

La marque NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE est expirée depuis le 27 octobre 1986.


DUPONT Paul Auguste - 7 rue Saint-Martin à Bayeux 14400 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines & préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.