Déposée le 31 mai 2006 par monsieur Dupont Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « MOSAIK ETHNIK »
Le déposant est monsieur Dupont Pascal domicilié(e) 48 rue du port - 22430 - ERQUY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT Pascal domicilié(e) 4 rue des ajoncs d'or - 22430 - ERQUY - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIK ETHNIK est expirée depuis le 31 mai 2016.
Mr Dupont Pascal - 48 rue du port - 22430 - ERQUY - France
DUPONT Pascal - 4 rue des ajoncs d'or - 22430 - ERQUY - France
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet partiel n°541604 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Joaillerie, bijouterie, pierres precieuses horlogerie et instrument chronométrique métaux precieux et leurs alliages. Porte clef fantaisie. Ustensiles de cuisine ou de menage en metaux precieux.
– meubles, glaces, cadres, objet d'art en bois, cire, platre, liege, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces matieres ou en matieres plastiques, cintres, coussins etageres, sieges, fauteuils. Vanneries, boîtes en bois.
Vetements, chaussures, chapellerie chemises, vetement en cuir ou en imitations cuir, ceintures fourrures, gants, foulard, cravate bonneterie, chaussettes, chaussure de plage ou de sport, sous vetements.
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