Marque enregistrée - Marque en vigueur

carbonsol
Dupont Participation

Numéro de dépôt :
4679170
Date de dépôt :
04/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2030
carbonsol de Dupont Participation

Présentation de la marque carbonsol

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2020 par Dupont Participation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « carbonsol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est Dupont Participation domicilié(e) Le Moulin de la Fosse - 56580 - BREHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dupont participation, Madame xiao fang WU domicilié(e) Le Moulin de la Fosse - 56580 - BREHAN - France.

La marque carbonsol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carbonsol arrivera à expiration en date du 4 septembre 2030.

Dupont Participation a également déposé les autres marques suivantes : allez les vers


Dupont Participation - Le Moulin de la Fosse - 56580 - BREHAN - France


Dupont participation, Madame xiao fang WU - Le Moulin de la Fosse - 56580 - BREHAN - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Process de stockage de carbone à savoir séquestration de carbone dans le sol ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.