S INNOBIAL
Présentation de la marque S INNOBIAL
Déposée le 1 août 2005 par la société étrangère Dupont Nutrition Biosciences ApS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S INNOBIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S INNOBIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S INNOBIAL arrivera à expiration en date du 1 août 2025.
Dupont Nutrition Biosciences ApS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Inscription le 27 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510810 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-27
Renouvellement sans limitation le 14 août 2015 n°2595165 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-14
Inscription le 8 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659127 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08
Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791194 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22