Déposée le 27 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DUPONT MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUPONT MEDICAL domicilié(e) Parc d'activités de Nancy-Pompey, Site de Ban la Dame, 54390 FROUARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 034 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe GEGOUT - France.
La marque SAMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073844.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUPONT MEDICAL - Société Anonyme - Parc d'activités de Nancy-Pompey, Site de Ban la Dame, 54390 FROUARD - France - SIREN 622034460
Maître Philippe GEGOUT - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329356 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les ufs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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