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Marques déposées par monsieur DUPONT Jean-Luc
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Vélocyclette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vélocyclette
M. DUPONT Jean-Luc

Numéro de dépôt :
4140077
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2024
Vélocyclette de DUPONT Jean-Luc

Présentation de la marque Vélocyclette

Déposée le 8 décembre 2014 par monsieur DUPONT Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vélocyclette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur DUPONT Jean-Luc domicilié(e) 49 rue Carnot - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPONT Jean-Luc domicilié(e) 49 rue Carnot - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France.

La marque Vélocyclette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140077.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélocyclette arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

DUPONT Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : MOTORS PANDA COMPANY 1983 , PANDA EVENEMENCIEL , JLD , PANDA CLASSIC VINTAGE , PANDA Sport , PANDA INGENIERIE


M. DUPONT Jean-Luc - 49 rue Carnot - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France


M. DUPONT Jean-Luc - 49 rue Carnot - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Motos, side-cars, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles, tous ces produits étant pour motos, side-cars, cycles.