Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPICAL WAVE SURFWEAR
DUPONT Jean-Claude Henri

Numéro de dépôt :
96608255
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque TROPICAL WAVE SURFWEAR

Déposée le 29 janvier 1996 par la société DUPONT Jean-Claude Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPICAL WAVE SURFWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société DUPONT Jean-Claude Henri domicilié(e) 29 R A Lacaussade St-Paul, 97434 Saint-Gilles-Les-Bains - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 665 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT Jean-Claude Henri - France.

La marque TROPICAL WAVE SURFWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608255.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPICAL WAVE SURFWEAR est expirée depuis le 29 janvier 2006.


DUPONT Jean-Claude Henri - 29 R A Lacaussade St-Paul, 97434 Saint-Gilles-Les-Bains - France - SIREN 321665234


DUPONT Jean-Claude Henri - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enregistrement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Lunettes solaires.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir par exemple: médailles; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; Montres.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël; Articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].