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Marques déposées par DUPONT JACQUELINE
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LE MOUSSAILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOUSSAILLON
DUPONT JACQUELINE, EPOUSE VAN NIEUWENHUYSE

Numéro de dépôt :
1479512
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
21/08/1997
LE MOUSSAILLON de DUPONT JACQUELINE

Présentation de la marque LE MOUSSAILLON

Déposée le 21 août 1987 par DUPONT JACQUELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « LE MOUSSAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUPONT JACQUELINE, EPOUSE VAN NIEUWENHUYSE, domicilié(e) 36, rue du Flocon, 59200 TOURCOING. - France.

La marque LE MOUSSAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUSSAILLON est expirée depuis le 21 août 1997.


DUPONT JACQUELINE, EPOUSE VAN NIEUWENHUYSE - 36, rue du Flocon, 59200 TOURCOING. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Mousse souple, coussins, matelas, literie, ameublement, tissus, rideaux, voilages

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).