Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTA BENE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN
DUPONT Guy

Numéro de dépôt :
95603146
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque NOTA BENE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN

Déposée le 27 décembre 1995 par DUPONT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTA BENE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est DUPONT Guy, domicilié(e) 6, rue du Château, 60430 SILLY TILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque NOTA BENE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603146.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA BENE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 27 décembre 2005.

DUPONT Guy a également déposé les autres marques suivantes : LA PLANETE DES PARFUMS , SAM SECQUES ASSISTANCE MAISON , NOTA BENE , NOTA BENE , LA REUNION ECONOMIQUE , LA PLANETE DES PARFUMS , LA PLANETE DES PARFUMS


DUPONT Guy - 6, rue du Château, 60430 SILLY TILLARD - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Services de soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services de conseils aux particuliers (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de produits de soins, d'hygiène, de parapharmacie, de beauté, diététiques ; services d'orientation de la clientèle dans le choix de ces produits