NOTA BENE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN
Présentation de la marque NOTA BENE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN
Déposée le 27 décembre 1995 par DUPONT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTA BENE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTA BENE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603146.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA BENE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 27 décembre 2005.
DUPONT Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05