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Marques déposées par DUPONT Guy
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NOTA BENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTA BENE
DUPONT Guy

Numéro de dépôt :
95603147
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque NOTA BENE

Déposée le 27 décembre 1995 par DUPONT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTA BENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est DUPONT Guy, domicilié(e) 6, rue du Château, 60430 SILLY TILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque NOTA BENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603147.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA BENE est expirée depuis le 27 décembre 2005.

DUPONT Guy a également déposé les autres marques suivantes : LA PLANETE DES PARFUMS , SAM SECQUES ASSISTANCE MAISON , NOTA BENE , NOTA BENE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN , LA REUNION ECONOMIQUE , LA PLANETE DES PARFUMS , LA PLANETE DES PARFUMS


DUPONT Guy - 6, rue du Château, 60430 SILLY TILLARD - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Services de soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services de conseils aux particuliers (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de produits de soins, d'hygiène, de parapharmacie, de beauté, diététiques ; services d'orientation de la clientèle dans le choix de ces produits