Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTA BENE
DUPONT Guy

Numéro de dépôt :
95579575
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2005

Présentation de la marque NOTA BENE

Déposée le 7 juillet 1995 par DUPONT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTA BENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 13 novembre 2024.

Le déposant est DUPONT Guy, domicilié(e) 6, rue du Château, 60430 SILLY TILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque NOTA BENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA BENE est expirée depuis le 7 juillet 2005.

DUPONT Guy a également déposé les autres marques suivantes : LA PLANETE DES PARFUMS , SAM SECQUES ASSISTANCE MAISON , NOTA BENE , NOTA BENE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN , LA REUNION ECONOMIQUE , LA PLANETE DES PARFUMS , LA PLANETE DES PARFUMS


DUPONT Guy - 6, rue du Château, 60430 SILLY TILLARD - France


CABINET NETTER - France


Publication - Publication au BOPI 1995-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Republication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Savons; cosmétiques, produits de maquillage; produits solaires; essences, lotions et produits pour le bain et la douche; produits pour le soin du visage et du corps; lotions capillaires, shampoings, après-shampoings; dentifrices; lotions, baumes et crèmes pour le rasage et l'après-rasage; produits nettoyants pour appareils dentaires; savons contre la transpiration des pieds.Produits pharmaceutiques et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; pansements, matériel pour pansements; désinfectants; crèmes, baumes et produits apaisants et de soin pour le sport; coton à usage médical; remèdes contre la transpiration des pieds; préservatifs.Rasoirs; ciseaux (non électriques); coupe-ongles.Produits de l'imprimerie, dont revues, catalogues, magazines, brochures, prospectus publicitaires, imprimés, affiches, affichettes; mouchoirs en papier.Brosses à dents; peignes, brosses (pour la coiffure). Soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services de conseils aux particuliers (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de produits de beauté, d'hygiène, de parapharmacie et de soins

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.