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Marques déposées par DUPONT Gregoire
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FORT & VERT LES PRODUITS FERMIERS BIOLOGIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORT & VERT LES PRODUITS FERMIERS BIOLOGIQUES
DUPONT Gregoire

Numéro de dépôt :
97695041
Date de dépôt :
10/09/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2007

Présentation de la marque FORT & VERT LES PRODUITS FERMIERS BIOLOGIQUES

Déposée le 10 septembre 1997 par DUPONT Gregoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORT & VERT LES PRODUITS FERMIERS BIOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est DUPONT Gregoire, domicilié(e) 38, rue de la liberté, 59650 Villeneuve d'Ascq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT Gregoire - France.

La marque FORT & VERT LES PRODUITS FERMIERS BIOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORT & VERT LES PRODUITS FERMIERS BIOLOGIQUES est expirée depuis le 10 septembre 2007.


DUPONT Gregoire - 38, rue de la liberté, 59650 Villeneuve d'Ascq - France


DUPONT Gregoire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Volaille et gibier provenant d'un élevage fermier Charcuterie issue de produits provenant d'un élevage fermier. Fruits et légumes conservés. Fromages fermiers Produits laitiers (à l'exception des fromages) provenant d'animaux élevés à la ferme Confitures Fruits et légumes frais Jus de fruits Boissons pour animaux. Aliments pour animaux provenant d'un élevage fermier. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.