Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Dupont Gauthier
/
Byzance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Byzance
M. Dupont Gauthier, Agissant pour le compte de la société Byzance en cours de formation
Mle Yahlali Yasmina, Agissant pour le compte de la société Byzance en cours de formation

Numéro de dépôt :
4016299
Date de dépôt :
29/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2023
Byzance de Dupont Gauthier

Présentation de la marque Byzance

Déposée le 29 juin 2013 par monsieur Dupont Gauthier et mademoiselle Yahlali Yasmina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Byzance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur Dupont Gauthier domicilié(e) 91 rue du Faubourg Saint-Martin - 75010 - PARIS - France et mademoiselle Yahlali Yasmina domicilié(e) 91 rue du Faubourg Saint-Martin - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dupont Gauthier domicilié(e) 91 rue du Faubourg Saint-Martin, chez Mlle Yasmina Yahlali - 75010 - PARIS - France.

La marque Byzance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Byzance est expirée depuis le 29 juin 2023.


M. Dupont Gauthier, Agissant pour le compte de la société Byzance en cours de formation - 91 rue du Faubourg Saint-Martin - 75010 - PARIS - France

Mle Yahlali Yasmina, Agissant pour le compte de la société Byzance en cours de formation - 91 rue du Faubourg Saint-Martin - 75010 - PARIS - France


M. Dupont Gauthier - 91 rue du Faubourg Saint-Martin, chez Mlle Yasmina Yahlali - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des betteraves, maïs et tomates), produits forestiers ni préparés, ni transformés. Animaux vivants, fruits et légumes frais (à l'exception des betteraves, maïs et tomates), semences (graines), (à l'exception des graines de maïs et tomates) ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception des betteraves, maïs et tomates) ; aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés (à l'exception du maïs), arbustes, plantes et plants (à l'exception des betteraves, maïs et tomates), arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, fourrages.