Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTY
DUPONT Francis

Numéro de dépôt :
1727304
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2000

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 8 novembre 1990 par DUPONT Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUPONT Francis, domicilié(e) Traverse Pourrière Bt2, 13008 MARSEILLE - France.

La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY est expirée depuis le 8 novembre 2000.

DUPONT Francis a également déposé les autres marques suivantes : AKWA , AIRDIVE , LOCASUB , LADY , PRESTIGE , EDITION DES PLONGEURS , DYNASWIM , Les Vergers du Cotentin , LIBRAIRIE DU PLONGEUR , LE MONDE DE LA PLONGEE


DUPONT Francis - Traverse Pourrière Bt2, 13008 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Vêtements de plongée sous-marine