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Marques déposées par monsieur DUPONT FRANCIS
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Les Vergers du Cotentin
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Vergers du Cotentin
M. DUPONT FRANCIS

Numéro de dépôt :
4282370
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Les Vergers du Cotentin de DUPONT FRANCIS

Présentation de la marque Les Vergers du Cotentin

Déposée le 23 juin 2016 par monsieur DUPONT FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Vergers du Cotentin »

Le déposant est monsieur DUPONT FRANCIS domicilié(e) 23 ROUTE DE LA BRIQUE - 50700 - SAINT JOSEPH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPONT FRANCIS domicilié(e) 23 ROUTE DE LA BRIQUE - 50700 - SAINT JOSEPH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. DUPONT FRANCIS - 23 ROUTE DE LA BRIQUE - 50700 - SAINT JOSEPH - France


M. DUPONT FRANCIS - 23 ROUTE DE LA BRIQUE - 50700 - SAINT JOSEPH - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701355 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).